ARCenal Conformité
Accueil
Vue priorisée de la conformité réglementaire, des décisions à prendre et des actions à sécuriser.
Score de conformité
78%
en hausse de 6 points
Nouveaux textes
12
sur les 30 derniers jours
Textes en attente
7
à qualifier cette semaine
Actions en retard
3
dont 1 critique ICPE
Preuves manquantes
5
à verser au dossier
Priorités de la semaine
Score de conformité
Niveau satisfaisant, trois points critiques à traiter.
Ce que l'IA recommande
Traiter d'abord les sujets qui combinent échéance courte, exposition terrain et absence de preuve documentaire.
Le texte ICPE doit rester en vigilance renforcée : la conséquence en cas de contrôle est plus lourde que les autres sujets ouverts.
Derniers textes suivis
Prévention des risques liés aux épisodes de fortes chaleurs
Le texte renforce les obligations de prévention lors des périodes de chaleur intense, avec une attention particulière aux postes exposés et aux salariés isolés.
Renforcement des contrôles périodiques pour certaines installations classées
Les exploitants concernés doivent renforcer le suivi documentaire des contrôles périodiques et conserver les preuves de levée des écarts.